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Éditeur du site et des applications

Le présent site et les applications diffusées sous la marque SUBO Entertainment sont édités par :

Dénomination sociale	Management et ingénierie informatique Trivis
Forme juridique	Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL)
Capital social	1 500 €
Siège social	313 avenue Marcel Mérieux, chez Arthésis, 69530 Brignais, France
RCS	Lyon 107 681 975
N° de TVA intracommunautaire	FR 47 107681975
Directeur de la publication	Emmanuel Trivis, gérant
Contact	support@subo-entertainment.fr
Marque exploitée	SUBO Entertainment, nom commercial de la société ci-dessus

« SUBO Entertainment » est une marque : la personne morale qui édite, engage sa responsabilité et perçoit les revenus est la société désignée ci-dessus.

Hébergeur du site

Le présent site est hébergé par :

Hébergeur	OVH SAS (OVHcloud)
Forme juridique	Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
Siège social	2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS	Lille Métropole 424 761 419
Téléphone	1007 (depuis la France) · +33 9 72 10 10 07 (depuis l'étranger)
Site	www.ovhcloud.com

Les applications éditées sous la marque SUBO Entertainment ne stockent aucune donnée d'utilisateur sur un serveur. Elles sont distribuées par Google Play, service exploité par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site et les applications éditées sous la marque SUBO Entertainment — textes, interfaces, éléments graphiques, dénominations — est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur est interdite.

Les conditions dans lesquelles l'application Portrait-robot peut être utilisée sont précisées par ses conditions générales d'utilisation.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, qui précise les données traitées, leurs finalités, leur durée de conservation et la manière d'exercer vos droits.

Médiation de la consommation

L'application Portrait-robot est fournie à titre entièrement gratuit, sans achat intégré, sans publicité et sans monétisation des données des utilisateurs. Elle n'entre pas, à ce titre, dans le champ des contrats de fourniture de services défini au 4° de l'article L. 611-1 du code de la consommation, relatif à la médiation de la consommation.

Un dispositif de médiation de la consommation sera mis en place et indiqué ici si l'application vient à comporter des achats intégrés ou de la publicité. L'organisme retenu sera choisi parmi ceux référencés par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC).

Signalement d'un contenu

Pour signaler un contenu que vous estimez illicite, ou pour toute réclamation, écrivez-nous à support@subo-entertainment.fr ou depuis le formulaire de contact. Nous nous engageons à répondre dans un délai de quinze jours ouvrés.