Mentions légales

Les présentes mentions valent pour ce site et pour l'ensemble des applications éditées sous la marque SUBO Entertainment. Les conditions d'utilisation et le traitement des données, eux, sont propres à chaque application : ils figurent sur la page de l'application concernée.

Éditeur du site et des applications

Le présent site et les applications diffusées sous la marque SUBO Entertainment sont édités par :

Dénomination sociale	Management et ingénierie informatique Trivis
Forme juridique	Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL)
Capital social	1 500 €
Siège social	313 avenue Marcel Mérieux, chez Arthésis, 69530 Brignais, France
RCS	Lyon 107 681 975
N° de TVA intracommunautaire	FR 47 107681975
Directeur de la publication	Emmanuel Trivis, gérant
Contact	support@subo-entertainment.fr
Marque exploitée	SUBO Entertainment, nom commercial de la société ci-dessus

« SUBO Entertainment » est une marque : la personne morale qui édite, engage sa responsabilité et perçoit les revenus est la société désignée ci-dessus.

Applications concernées

Les applications ci-dessous sont éditées par la société désignée plus haut. Chacune dispose de ses propres conditions générales d'utilisation et de sa propre politique de confidentialité — celles d'une application ne valent jamais pour une autre.

Portrait-robot	Android · conditions générales d'utilisation · politique de confidentialité

Hébergeur du site

Le présent site est hébergé par :

Hébergeur	OVH SAS (OVHcloud)
Forme juridique	Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
Siège social	2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS	Lille Métropole 424 761 419
Téléphone	1007 (depuis la France) · +33 9 72 10 10 07 (depuis l'étranger)
Site	www.ovhcloud.com

Les applications éditées sous la marque SUBO Entertainment ne stockent aucune donnée d'utilisateur sur un serveur. Elles sont distribuées par Google Play, service exploité par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site et les applications éditées sous la marque SUBO Entertainment — textes, interfaces, éléments graphiques, dénominations — est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur est interdite.

Les conditions dans lesquelles chaque application peut être utilisée sont précisées par ses propres conditions générales d'utilisation, accessibles depuis la page de l'application et depuis le tableau ci-dessus.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit par deux séries de documents distincts : la politique de confidentialité du site pour la consultation de subo-entertainment.fr, et la politique de confidentialité propre à chaque application pour l'usage de celle-ci. Chacune précise les données traitées, leurs finalités, leur durée de conservation et la manière d'exercer vos droits.

Médiation de la consommation

Les applications éditées sous la marque SUBO Entertainment sont, à ce jour, fournies à titre entièrement gratuit, sans achat intégré, sans publicité et sans monétisation des données des utilisateurs. Elles n'entrent pas, à ce titre, dans le champ des contrats de fourniture de services défini au 4° de l'article L. 611-1 du code de la consommation, relatif à la médiation de la consommation.

Un dispositif de médiation de la consommation sera mis en place et indiqué ici dès qu'une application viendra à comporter des achats intégrés ou de la publicité. L'organisme retenu sera choisi parmi ceux référencés par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC).

Cette obligation s'apprécie au niveau de la société, et non application par application : il suffit qu'une seule application vende ou diffuse de la publicité pour que l'adhésion à un médiateur devienne obligatoire.

Signalement d'un contenu

Pour signaler un contenu que vous estimez illicite, ou pour toute réclamation, écrivez-nous à support@subo-entertainment.fr ou depuis le formulaire de contact. Nous nous engageons à répondre dans un délai de quinze jours ouvrés.